Mentions légales du site bicybags.com
Ce site est édité par la RESPIRE
SARL au capital variable de 25 000 €
établie au 36, route de Saint Hilaire 79210 Arçais
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés de Niort sous le numéro RCS 390 430 718
Déclaration CNIL N° 657196
Tél : 05 49 76 92 56
E-mail : bicybags@respire-voyages.com
Directeur de la publication : Sébastien Almazan-Casado
Licence de transport intérieur de marchandises n°2021/75/0001261
Licence N° IM079100013 (agence de voyage)
Garantie Financière : Groupama
Agrément Académie des D.S. N° 2009 SHE-2
N° de TVA intracommunautaire : FR94390430718
Hébergeur
1&1 IONOS SE
Elgendorfer Str. 57 56410
Montabaur
Allemagne
Téléphone : +49 (0) 721 170 555
BicyBAGS est une marque déposée
Il en résulte que sont interdits :
la reproduction, l’usage ou l’apposition d’une marque, même avec l’adjonction de mots tels que : « formule, façon, système, imitation, genre, méthode », ainsi que l’usage de la marque ou de son logo.
Sont interdits, sauf autorisation, l’usage de la marque ou de son logo s’il peut en résulter un risque de confusion dans l’esprit du public :
la reproduction, l’usage ou l’apposition d’une marque, ainsi que l’usage d’une marque reproduite, pour des produits ou services similaires liés aux vélos au tourisme à vélo ou la vente de vélo.
L’usage de la marque sans autorisation entrainera des poursuites.
Droits d’auteur et responsabilité
Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site www.bicybags.com sont la propriété de la société SARL RESPIRE.
Sauf en cas d’autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site www.bicybags.com autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le site www.bicybags.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. Pierre Alain Desage s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.bicybags.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Règlement général sur la protection des données
Les informations et données clients que nous collectons font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion et au bon déroulement du processus de commande sur le site www.bicybags.com. Nous utilisons ces informations pour traiter vos commandes et communiquer avec vous concernant la livraison, les produits ou les services.
Le destinataire de ces données est uniquement les sites de la SARL Respire (Cartovelo, BicyBAGS et Bicyclette Verte). Les données en questions seront conservées 5 ans après la fin de la relation contractuelle.
Conformément à la loi «Règlement général sur la protection des données » du 25 mai 2018, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement des données qui vous concernent.
BicyBAGS vous donne accès depuis votre espace personnel à toutes vos données, vous pouvez les modifier à tout moment.
Si vous avez des questions concernant l’utilisation et la sauvegarde de ces données, vous pouvez nous contacter au 05.49.76.92.56 ou par mail à l’adresse suivante : contact@bicybags.com.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 657196 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Mentions relatives à l’utilisation de cookies
Consultez notre politique de confidentialité.